vendredi 30 novembre 2007

Bâtiment et travaux publics

Le secteur économique dit du "Bâtiment et des travaux publics", ou "BTP" regroupe toutes les activités de conception et de construction des bâtiments publics et privés, industriels ou non, et des infrastructures telles que les routes ou les canalisations. Le BTP est l'un des premiers secteurs d'activité économique.

Construction

Dans un projet de bâtiment ou de travaux publics, la construction est le fait d'assembler différents éléments de l'édifice en utilisant les matériaux et les techniques appropriées.

Généralités

Cette activité nécessite le concours de nombreux acteurs spécialisés. Un projet est généralement conçu et mené par un « maître d'œuvre » (architecte, bureau d'études), pour le compte du client, appelé « maître d'ouvrage ». Il est cependant possible, en particulier pour des travaux de grande ampleur ou complexes, de partager les tâches de maîtrise d'ouvrage ou de maîtrise d'œuvre entre plusieurs intervenants.

La construction elle-même est effectuée généralement par une ou plusieurs entreprises (on parle alors d'un « groupement d'entreprises »), responsable(s) du marché (contrat) de travaux. Cette entreprise responsable du marché, appelée souvent « entreprise générale » fait également appel à de la sous-traitance.

Les différents intervenants de la construction sont identifiés dans ce que l'on appelle les « corps d'État » : gros œuvre, couverture, plomberie, électricité, chauffage, peinture, etc. (pour le bâtiment), voirie, éclairage, réseaux d'eau (eau potable, tout-à-l'égout, eaux pluviales), réseaux « secs » (électricité, gaz, téléphone, fibre optique, etc.), signalisation, etc. (pour les travaux publics).

L'entreprise générale est le plus souvent celle qui réalise le gros œuvre (construction de la structure) et elle sous-traite pour les autres corps d'État.

Un projet de construction nécessite, en plus des capacités techniques, un effort important de planification, afin de respecter les délais et l'enveloppe financière fixée avec le maître d'ouvrage et le maître d'œuvre, de faire cohabiter les différents corps d'État, d'être approvisionnés au bon moment, etc. Le maître d'œuvre, qui est souvent celui qui a participé à la conception de l'ouvrage, s'assure que l'entreprise générale respecte le projet dans les conditions du marché. Le maître d'ouvrage doit également contrôler que les travaux respectent la réglementation, notamment en matière de conditions de travail, d'environnement, de gêne des riverains…

Réglementation

Dans tous les pays, les chantiers de construction ou réhabilitation sont soumis à une réglementation croissante (garantie (par exemple décennale en France), règles et normes de construction, protection des travailleurs et du public, etc.). Le mode de passation des marchés publics est notamment encadré, pour permettre une concurrence libre tout en évitant une distorsion du marché (corruption, etc.).
La réglementation de la construction existait déjà dans l'Antiquité, avec par exemple en (Mésopotamie), le code d'Hammurabi l'un des premiers codes législatifs connus, qui fixait déjà des règles de construction.

Vu les trop nombreux accidents dans le secteur de la construction à l'échelle européenne, une directive particulière de l'union européenne(la huitième 92/57/CEE du Conseil des Communautés européennes du 24 juin 1992) a été élaborée et concerne les prescriptions minimales de sécurité« chantiers temporaires ou mobiles ». Cette directive a institué un nouveau concept: la coordination santé sécurité. et de santé à mettre en œuvre sur les

La réglementation tend aussi à évoluer dans le sens d'une meilleure intégration de l'environnement, en terme de chantier propre et moins nuisant (lutte contre le bruit et la poussière, tri et récupération des déchets, recyclage des matériaux, etc.) et en amont évoluant pour le bâti nouveau, vers des normes de types HQE appuyées sur des performanciels » nécessitant des contrôles (et autocontrôles) particuliers, liés à l'obligation de résultat de la part de l'architecte et du constructeur (par exemple en terme d'isolation phonique et thermique). Les impératifs de respect du Protocole de Kyoto préfigurent des changements importants dans les choix de techniques de mise en oeuvre et de matériaux, voire dans les manières d’habiter.

Types de constructions

On peut distinguer cinq types de constructions : résidentielle, commercial, industriel, travaux publics (TP) et institutionnel.

Bâtiment


Construction de plusieurs blocs d'appartements.

La plupart des travaux dans le bâtiment consistent soit dans la construction neuve soit dans de la réhabilitation ou l'aménagement de bâtiments existants. Le batiment est collectif ou individuel, pour l'individuel est soit en diffus soit groupé (plusieurs maisons réalisées en un même lieu par un même promoteur

Les acteurs principaux sont le Maître d'ouvrage (le client), le Maître d'œuvre ( le professionnel bras droit du client) et les entreprises. Le Maître d'ouvrage peut se passer d'un Maître d'œuvre et réaliser lui-même la conception de l'ouvrage, la coordination et la surveillance des travaux. Pour des travaux privés la seule obligation est de faire appel à un architecte pour la demande de permis de construire si la surface créée (shon) est supérieure à 170 m² (ou si le Maître d'ouvrage est une SCI). Par contre la raison pour un non professionnel est de faire appel au services d'un Maître d'œuvre (MOE) ou d'un contractant général.

Attention au choix du MOE : il y a les sérieux, en général les architectes qui peuvent être associés à un bureau d'étude (de nombreuses années d'études, un ordre qui veille aux devoirs professionnels) et les moins sérieux, les maîtres d'œuvre non architectes. Cette qualité juridique n'est pas protégée. Un MOE n'a pas le droit de : faire de la publicité, travailler toujours avec les mêmes entreprises, rédiger les devis pour le compte des entreprises. Il est de plus limité à un seul appel d'offres par an pour tous ses chantiers. Un MOE est le bras droit du client, pas de l'entreprise. Il réalise les premiers plans de la construction et vérifie la faisabilité de l'ouvrage d'un point de vue technique, sans rentrer dans les détails de construction qui sont réservés à l'entreprise générale.

Le contractant général ou entreprise générale ou constructeur. Il s'occupe de tout : des plans d'exécution à la réalisation des travaux. Même si il sous-traite une partie des travaux il en est responsable.

Dans le cas de la construction d'une maison individuelle le contractant général est appelé constructeur, il doit à son client un certain nombre de protections comprises dans le " contrat de construction de maison individuelle " dont une garantie financière d'achèvement la garantie de livraison à prix et délai convenu (une compagnie d'assurances se charge de finir la construction en cas de défaillance du constructeur et en assume les surcoûts). Si la construction est financée avec emprunt, le prêteur doit vérifier la mise en place effective des protections légales ou fait appel à un organisme extérieur VERIFIMMO par exemple.

Ces protections sont dues également en cas d'acquisition d'une maison d'occasion avec travaux portant sur la structure du Bâtiment et ou la création de surface. (voir ouvrage du professeur Perrinet-Marquet)

Attention : les textes ont institué des dispositions différentes selon l'origine des plans de la construction. Si les plans sont procurés au client directement ou indirectement par le constructeur le modèle applicable est le contrat de construction de maison individuelle "avec fourniture de plans". Ainsi si l'opérateur se charge de faire établir les plans pour son client (en interne ou par un professionnel indépendant) l'opération doit faire l'objet de ce type de contrat.

Travaux publics

Les travaux publics consistent en la construction d'infrastructures généralement destinées au transport. Ces chantiers sont le plus souvent menés par des pouvoirs publics ou par de grandes entreprises à qui l'État a confié ou concédé une mission de service public. On peut citer comme exemple de chantiers de travaux publics : routes, autoroutes, voies ferrées, ponts, gazoducs, oléoducs, aménagements urbains (aménagement d'une place, enterrement de lignes électriques et téléphoniques, lignes de tramway, etc.), aménagements portuaires, etc.

Certaines entreprises privées peuvent également avoir besoin d'installer des infrastructures importantes, notamment dans le domaine des mines, de l'énergie, du transport. Dans la plupart des pays (par exemple en France), ces aménagements sont soumis à une réglementation importante, dans le but de préserver l'intérêt des populations, leur sécurité, et de limiter les impacts négatifs sur l'environnement.

À côté des « grands travaux », il y a aussi de nombreux chantiers de travaux publics de petite taille aussi bien pour les collectivités locales (aménagement d'un passage pour piétons, d'un rond-point, éclairage, etc.) que pour des particuliers ou des entreprises (goudronnement d'une allée, aménagement d'un parking, etc.)

Construction industrielle

Le marché concerné est relativement petit, il s'agit d'une « niche de marché » qui nécessite des compétences spécialisées. Les entreprises sont souvent spécialisées selon les domaines : pharmaceutique, pétrole, chimie, énergie, fabrication, etc.

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Source: Wikipedia.org

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France-Maghreb Economie : a dit…

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